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Voila ce que nous avons dit, début 2009 sur la hausse des impôts locaux, en ce moment les feuilles de taxes foncières arrivent au domicile des propriétaires. Vous pouvez donc comparer les taux inscrits sur cette feuille et ceux-ci-dessous, ce tableau a été publié le 03/04/2009 à 15h59 sur ce blog et sur le blog www.gerard.letailleur.fr .(un seul taux à été sous estimé, celui de la Tax spéc en hausse à 0,11% au lieu de 0,0509%). Vos calculs doivent prendre en compte votre valeur Val loc réelle, celle du tableau ci-dessous n’étant qu’un exemple.
Lorsque le Maire et sa majorité écrit dans sa tribune libre expression distribuée en septembre 2009, que notre groupe agite des chiffres tronqués, chacun peut vérifier la vérité entre nos écrits et sa déclaration début 2009 (voir l’hebdo municipal) indiquant que les impôts locaux n’augmenteront pas en 2009.
125 euros en plus d'impôts locaux en 2009, Pourquoi?
Pourquoi ? Les impôts locaux à Petit Couronne vont augmenter en 2009.
Impôts Fonciers.
Un exemple ;
Votre valeur locative 2008 vous l’augmenter de 2,5%, et faire votre calcul pour votre impôt foncier avec les taux de 2009.
(1) la valeur locative brut est inscrite en haut de colonne gauche sur votre feuille de TH, elle est égale à 50% pour le foncier.
Val loc | taux | commune | département | région | Tax spéc | TEOM | Frais état | total |
2049 (1) | 2008 | 23,98% | 13,16% | 4,42% | 0,0509% | 3,98% | 75 euros | 1010 euros |
+ 2,5% |
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| + 14,74% |
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| + 8,32% |
2100 | 2009 | 23,98% | 15,10% | 4,42% | 0,0509% | 4,68% | 81 euros | 1094 euros |
+ 84 euros.
Nota : La commune en maintenant son taux augmente l’impôt foncier et de taxe d’habitation de 2,5% suite à l’augmentation de la valeur locative.
Plus 0,40% du taux d’augmentation de la TEOM, la ville transférant sur le contribuable cette somme prise sur son budget. Depuis 2005, 45 euros de la TEOM vient en recette pour la ville.
Le taux de transfert va se poursuive jusqu’en 2015. Dans le même temps l’agglo relève son taux mutualisé de 7,45% à 7,75% en 2009.
Pour la taxe d’habitation 2009.
Exemple (1) pris sur la valeur locative nette, après les abattements (général à la base, pour enfants et handicapé)
Val loc (1) | taux | commune | département | Taxe spéc | Frais état | total |
2850 | 2008 | 11% | 6,53% | 0,0283% | 22 euros | 523 euros |
+ 2,5%= 2922 | 2009 | 11% | + 14,7%= 7,49% | 0,0283% | 24 euros | 564 euros |
+ +41 euros + 7,84%
A cela va s’ajouter la redevance télé de 116 à 120 euros = + 4 euros
Total = + 45 euros + 8,60%
Vous pouvez lire les propositions de notre groupe au conseil municipal, pour éviter la hausse des impôts, sur www.petit-couronne-ensemble.fr
Par les élus de groupe Petit couronne Ensemble